logo-group-solution
default-banner

Mentions légales

ABR Group Solutions
Mentions légales

Coordonnées

ABR
6 RUE GEORGES CHARPAK 76130 MONT-SAINT-AIGNAN

Capital social : 171 000 €

SIREN : 398 455 105

Tél. : 03 22 22 48 00

Création & Hébergement

A COMPLETER

Droits d'auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du ABR DBS DBSM ou de tiers ayant autorisé ABR DBS DBSM à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de ABR est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Ce site respecte le droit d’auteur.
Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservées.
Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Données à caractère personnel

Les informations recueillies proviennent :

  • Soit de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Dans ce cas, votre adresse courriel ne nous servira qu’à vous acheminer la réponse.
  • Soit de l’inscription à notre lettre d’information (newsletter) depuis notre site internet et avec votre accord. Les données recueillies à cette occasion ne seront employées qu’au transfert de l’actualité et ne seront jamais traitées nominativement.

 

Conformément à l’article 27 de la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, modifiée aux termes de la loi du 6 aout 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute donnée à caractère personnel vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre depuis le formulaire de la page « contact » du site internet.

Droit d’accès, de modification et de suppression :
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre depuis le formulaire de la page « contact » du site internet.

Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante :
ABR
992 rue Augustin Fresnel 76230 ISNEAUVILLE

Code de la consomation - article L223-2

Lorsqu’un professionnel est amené à recueillir auprès d’un consommateur des données téléphoniques, il l’informe de son droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique.

Lorsque ce recueil d’information se fait à l’occasion de la conclusion d’un contrat, le contrat mentionne, de manière claire et compréhensible, l’existence de ce droit pour le consommateur.

Réalisez votre recherche